Passionante discussion sur ce que peut faire GW avec le SdA !
Tout d'abord, du point de vue juridique, en France, on distingue :
les brevets qui portent sur les inventions (ex : les résines des fig ; la technique de moulage),
les marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs,
les dessins et modèles (ex : l'apparence du SM, les illustrations, le format des codex),
les créations artistiques (ex : les livres et les tableaux) etc...
Chaque type de production a un régime spécial, relevant de la propriété industrielle ou de la propriété intellectuelle. Il y a cpdt des constantes communes à toutes ces propriétés.
Pour que le régime soit applicable, il faut être reconnu inventeur, artiste...en déposant un brevet dans un organisme (INPI pour institut national de la propriété industrielle ; Office du droit d'auteur ; etc).
Le niveau/la zone de protection de ces droits dépend également de l'organisme (niveau national ci-dessus ; niveau européen avec l'OHMI office d'harmonisation du marché intérieur ; niveau mondial avec l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui dépend de l'ONU).
Cet enregistrement permet d'avoir des droits sur la chose : droit de l'exploiter, de la vendre, de la faire exploiter et bien sûr d'en interdire l'utilisation par des tiers.
En cas d'utilisation sans l'accord du propriétaire, l'une des infractions le plus souvent caractérisée est la contrefaçon, qui permet au propriétaire de se faire dédommager par celui qui utilise son invention et de s'assurer qu'il cesse.
De ce fait, la marge de manœuvre de GW dépend des droits possédés (en l’occurrence, on leur a cédé une licence d'exploitation, reste à définir le contenu exact de cette licence).
Si ce sont les droits sur les films, ne peuvent être faites que des figurines en relation avec le film.
Si ce sont les droits sur les livres et les films, tout le contenu peut être exploité.
Néanmoins, avoir le droit d'exploitation ne signifie pas avoir le droit de dénaturer la chose. Ainsi, avec les droits sur les livres ils peuvent créer la figurine de Tom Bonbadil qui n'est pas présent dans les films.
En revanche, ils n'auraient pas le droit de créer les Shlubs sous l'appellation SdA parce que ce n'est pas du SdA.
Il s'agirait d'une pratique de parasitisme (profiter de la notoriété de qqch dans un domaine pour en tirer un bénéfice dans un autre domaine).
Pour lire un peu :
Wikipédia : pas très technique mais déjà l'essentiel
Des fiches de l'INPI : plus technique mais abordable et destiné aux "inventeurs".
Le Code de la propriété intellectuelle : très complet puisqu'il y a la législation française et la transposition de certaines conventions internationales et normes européennes. Pour s'amuser à regarder un chapitre ou deux.
QUOTE
et la situation change sans arret, cf le proces de Tolkien junior contrre New Line Cinema qui a produit les films du SdA. Il faut croire que même pour les juristes les plus calés dans le domaine, l'affaire est obscure puisque ledit procès n'a pas pu trancher la question de facon nette et a débouché sur "un nouvel accord". Et ca va bientot faire un siècle que ca dure.
Tu as tout à fait raison. Vu de l'intérieur c'est un domaine du droit qui est instable, chaotique, bordélique puisqu'il faut concilier toutes les législations (nationales, internationales, régionales) sur le sujet en raison des voyages de marchandises et d'idées.
GW est assez expert dans le domaine (cf : les innombrables procès contre les copieurs en tous genres) et joue sans doute sur sa très large propriété pour tuer dans l’œuf toute concurrence par le procès (on dépose des brevets, marques, etc sans les utiliser pour empêcher leur utilisation par des tiers simplement pour leur interdire l'accès à ce marché) et garder ce que les économiste appellent une rente de monopole.
En ce qui concerne les fig et le Fiston de TolkienPour les figurines, je regrette énormément que GW fasse de la reproduction de ce qui est dans les films (n'ont-ils que les droits des films ou au contraire, ont-ils acheté ces droits pour profiter légalement de leur popularité ? ).
Avec ça, on se retrouve avec des gobelins roses-gris et non VERTS. Ce sont des PEAUX VERTES ou quoi ?
Idem, Radagast, qu n'apparaît dans le SdA que dans un récit de Gandalf et dans le Hobbit on apprend seulement qu'il a sa maison dans la Forêt Noir. Et d'un seul coup on se retrouve avec un olibrius monté sur un léporidé.
Sans parler des inventions innombrables de personnages qui ne sont pas présents que ce soit dans les films ou les livres. Alors oui, c'est efficace pour le commerce d'inventer un capitaine avec des stats de bill et une histoire séduisante mais c'est un peu trahir "l'esprit" de Tolkien.
Cela transparaît d'autant plus dans les LA : 3 qui suivent les films ; 2 sur la guerre de l'anneau et 4 autres sur des armées et d'autres armées et encore d'autres armées.
Sur ce point je comprends tout à fait son fils qui limite au maximum les utilisations de l’œuvre (en France, cela dure pendant 70 ans après la mort de l'auteur, puis l’œuvre artistique ou littéraire tombe dans le domaine public).
Et le SdA avait complètement occulté l'aspect quête et initiation des livres au profit de la guerre partout (c'est quoi, 1/10 des livres à casser tous les barreaux de chaises et les pattes des canards) . De mon avis le Hobbit pallie un peu ce manque puisqu'il oppose la Compagnie aux gobelins, wargs...
Je me demande ce qu'aurait donné un jeu de plateau à la Hero Quest (avec un plateau plus grand).
Thangorodrim
ou l'art d'allier études et hobby